LEGAL

MENTIONS
LÉGALES

MIS À JOUR LE 12 MAI 2026

ARTICLE 1 — ÉDITEUR DU SITE

Dénomination Sociale BCM Société par actions simplifiée (SAS)

Siège Social Avenue de l'Abbé Dol, Port de la Madrague, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer

Capital & RCS Capital de 3 000 €
RCS de Toulon

Identifiants SIRET : 924 970 668 00019
Code APE : 77.21Z
TVA : FR36924970668

Contact Tél : 06 19 58 45 22
Email : contact@bcmgroupe.fr

Pour l'activité de réparation et de maintenance navale, BCM est également inscrite au Répertoire des Métiers de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la région PACA.
Directeur de la publication : Monsieur Adrien BERENGER.

ARTICLE 2 — HÉBERGEUR DU SITE

IONOS SARL 7 place de la Gare — BP 70109 — 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911 | Site web : www.ionos.fr

ARTICLE 3 — CONCEPTION

Le site est développé en réalisation interne sous WordPress.

ARTICLE 4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments constituant le site bcmgroupe.fr (textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, sons, charte graphique, structure, logiciels, base de données, etc.) est la propriété exclusive de la société BCM ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de BCM. Toute exploitation non autorisée est passible des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 5 — LIENS HYPERTEXTES

Le site bcmgroupe.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. BCM n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens vers bcmgroupe.fr nécessite une autorisation préalable écrite : contact@bcmgroupe.fr.

ARTICLE 6 — MÉDIATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, BCM adhère à un dispositif de médiation de la consommation pour tout litige n'ayant pas pu être résolu par réclamation préalable.

Médiatrice : Mme Nathalie LEBRUN

39 rue Paradis, 13006 MARSEILLE
+33 6 66 25 05 22
contact@apartemediation.com

ARTICLE 7 — PLATEFORME EUROPÉENNE RLL

Plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

ARTICLE 8 — DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits d'accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition. Ces droits s'exercent par email à contact@bcmgroupe.fr.

ARTICLE 9 — COOKIES

L'utilisation du site peut entraîner le dépôt de cookies. Les modalités sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 10 — DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 11 — CONTACT

Pour toute question relative aux mentions légales : contact@bcmgroupe.fr

Mis à jour le 12 mai 2026